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20 août 2014 // ENSBA Lyon Emplois (0)  Marchés Publics (1)
   
marchés attribués 2011 (.pdf )

marchés attribués 2012 (.pdf )

1 AAPC Prestations de tranport par car pour les étudiants de l'ENSBA et leurs accompagnateurs marchespublics
date de création :: 2014-07-11 date-limite :: 2014-09-08
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Art de Lyon

Correspondant :
Mme Caroline Rouffeteau,
Les Subsistances- 8 Bis quai St Vincent, 69001 Lyon,
tél. :04 72 00 11 83,
télécopieur : 04 72 00 11 70,
courriel : marchespublics@ensba-lyon.fr, adresse internet :
http://www.ensba-lyon.fr, adresse internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education

Objet du marché : Prestations de transport par car pour les étudiants de l'école nationale supérieure des beaux-arts de Lyon et leurs accompagnateurs

Catégorie de services : 2

Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : Objet principal : 60140000

Lieu d'exécution et de livraison : France et Union Européenne

L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
• Prestations de transport par car : transports secs et transports avec services annexes (hébergement et/ou
fourniture de tickets d'entrée dans des expositions, musées, foires, etc) pour les étudiants de l'école nationale supérieure des beaux arts de Lyon et de la classe préparatoire. Il s'agit de transport à la fois en France et à l'étranger.
• Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Les marchés seront conclus pour une durée de 2 ans, et renouvelables une fois, pour la même durée, par décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par virement administratif. Délai global de paiement selon l'article 98 du code des marchés publics. Financement sur fonds propres inscrits au budget.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Cf règlement de la consultation

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
• S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
• Prix (50 %)
• Réactivité (25 %)
• Facilité de commande et de suivi de l'exécution de la prestation (25 %)

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 08 septembre 2014 à 17 h 00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ENSBA14-03

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juillet 2014

Informations complémentaires :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation http://www.achatpublic.com, rubrique salle des marchés, référence ENSBA14-03

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04 78 14 10 10, télécopieur : 04 78 14 10 65, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04 78 14 10 10, télécopieur : 04 78 14 10 65,courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Nature et désignation des lots :

Lot(s) 1 Lot 1 : transports secs
Informations complémentaires :
Les montants minimaux et maximaux par période de deux ans sont les suivants :
- Minimum : 12 000 euro(s) HT
- Maximum : 30 000 euro(s) HT

Lot(s) 2 Lot 2 : transports et services annexes (hébergement et/ou fourniture de billets d'entrée)
Informations complémentaires :
Les montants minimaux et maximaux par période de deux ans sont les suivants :
- Minimum : 12 000 euro(s) HT
- Maximum : 45 000 euro(s) HT


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