Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Site officiel de l’École nationale supérieure des beaux-arts de Lyon : établissement public de coopération culturel.
8 bis quai St Vincent 69001 Lyon
Tél 33 (0) 4 72 00 11 71

Directeur de publication
Emmanuel Tibloux
Directeur de l’Ensba Lyon

Conception graphique du site
Alex Chavot
Développement
Christophe Salaün
Webmestre
Karel Cioffi

Hébergement
OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
www.ovh.com

Droits d'auteurs

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Traitement de données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 :

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations liés aux demandes envoyées à l’École nationale supérieure des beaux-arts de Lyon.

En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès du secrétariat de l’École (infos@ensba-lyon.fr)

Ou École nationale supérieure des beaux-arts de Lyon
8bis quai St Vincent 69001 Lyon